Livre VIII : diplomatie et traités

LIVRE VIII – DIPLOMATIE ET TRAITES

A – Réforme de la diplomatie (12 octobre 1454)

Le but de la réforme est :

- de gagner en efficacité en recoupant mieux les informations;
- de disposer de renseignements plus facilement;
- de faciliter le travail du chambellan;
- de permettre au conseil d’être mieux armé à répondre aux situations intervenant à l’extérieur de nos frontières.

La diplomatie se structure ainsi :

Les ambassades :

C’est la base de la diplomatie. Il y a une ambassade par Duché ou Comté. Dans chaque ambassade se trouve un ambassadeur chargé de représenter la Normandie auprès du Duché/Comté et correspondre avec son ou ses homologues. Il est également chargé de récolter les renseignements sur son Duché/Comté d’ambassade et de les transmettrent à ses supérieurs.
Un ambassadeur est également chargé des relations avec le roy et rend compte directement au conseil de son travail au vu de l'importance de cette relation.

Les chancelleries :

C’est un regroupement de plusieurs ambassades. Il y a une chancellerie par région géographique ou par Royaume. Les différentes chancelleries sont les suivantes :

- La chancellerie du Noroît composée des ambassades de l’Artois, des Flandres, de la Champagne et de la Bourgogne.
- La chancellerie de l’Atlantique composée des ambassades de la Bretagne, du Maine, de l’Anjou et du Poitou.
- La chancellerie du Centre composée des ambassades de l’Alençon, de la Touraine, de l’Orléanais et du Berry.
- La chancellerie du Suroît composée des ambassades du Périgord, du Limousin Marche, du Bourbonnais Auvergne, du Lyonnais Dauphiné et du Languedoc.
- La chancellerie de l’Empire composée des ambassades de Franche-Comté, de Savoie, de Provence du Baden et du Wurttenberg.
- La chancellerie de l’Angleterre composée des ambassades du Cornwall, du Sussex et du Wiltshire.

Carte des chancelleries

En ce qui concerne l'Aragon, aucune chancellerie n'a été créer pour le moment car il n'y a qu'un seul duché. Même chose pour le Vatican, si ambassade il y aura, une seule entité cela sera donc pas de chancellerie. Dans chaque chancellerie se trouve un chancelier qui a pour tâche d’aider les ambassadeurs dans leurs missions, de rassembler et recouper les renseignements collectés par les ambassadeurs et les transmettre au Grand Chambellan. Il est le lien entre le Grand Chambellan et les ambassadeurs. Le chancelier est choisi parmi les différents ambassadeurs de la chancellerie selon son expérience, sa fiabilité et sa motivation principalement.

Le bureau du Chambellan

Le bureau du Chambellan est composé du Grand Chambellan et, éventuellement, d'un adjoint pour le seconder. Le rôle du Grand Chambellan est de faire appliquer la politique diplomatique décidée par le Duc de Normandie et son conseil. Il est donc responsable devant le Duc et le conseil ducal de l’action de la diplomatie normande. Il aide les chanceliers dans leur tâche et met les renseignements rassemblés par ces derniers à la disposition du conseil de Normandie après les avoir si possible recoupés entre eux.

Il peut également s’occuper personnellement de certaines négociations si le conseil de Normandie ou le conseil où est localisée l’ambassade en fait la demande.
Un ou plusieurs membres du conseil ducal peuvent, lors de négociation particulières, faire partie du bureau du Chambellan à titre d’experts ou de conseillers s’ils sont directement concernés de par leur fonction ducale à la dite négociation.

Le Duc de Normandie

Le Duc de Normandie est à la tête de la diplomatie normande. C’est lui qui fixe, en accord avec le conseil ducal, les priorités en matière de relations diplomatiques ainsi que la politique diplomatique normande dans son ensemble. Il délègue la charge de mettre en application cette politique au Grand Chambellan lequel rend compte régulièrement de ses avancées en la matière.

B – Traités d’alliance
1 - Domaine Royal

Alencon
- coopération judiciaire (2 juillet 1454 )

Champagne
- Traité de -coopération judiciaire (7 septembre 1454)
- Traité de concorde (18 septembre 1451)
- traité multilatéral de Coopération Judiciaire (24 février 1455)

Maine
-Traité de coopération judiciaire Interduchés sous l'autorité de la Grande Prévôté de France (12 septembre 1454 )

Orleanais
-Traité de coopération judiciaire (22 juillet 1454)

2 - Royaume de France

Anjou

Artois
- Alliance du nord :

Berry :
-Traité d’entente ( 26 mars 1454 )

Bourbonnais Auvergne
- Traité d’entente ( 17 octobre 1454 )
- Traité de coopération judiciaire Interduchés sous l'autorité de la Grande Prévôté de France ( 23 septembre 1453 )


Bourgogne
- traité multilatéral de Coopération Judiciaire (24 février 1455)

Dauphine lyonnais
- Traité de coopération judiciaire (15 août 1454 )
- traité multilatéral de Coopération Judiciaire (24 février 1455)

Flandres
- Alliance du nord
- Traité sur le statut des ambassadeurs ( 28 avril 1454 )

Languedoc :
- Traité sur le statut des ambassadeurs ( 31 janvier 1453 )

Limousin et La Marche
- Traité de coopération judiciaire ( 21 septembre 1454 )
- traité de coopération judiciaire Interduchés sous l'autorité de la Grande Prévôté de France (3 octobre 1453 )

Perigord - Angoumois
- traité multilatéral de Coopération Judiciaire (24 février 1455)

Poitou
- Traité d’entente ( 19 octobre 1454 )

Touraine
- Traité de coopération judiciaire (10 septembre 1454 )

3 - Saint Empire Germanique

Baden

Franche-Comté
- Accord d’extradition (20 septembre 1453 )

Lorraine
Traité de Coopération judiciaire (19 janvier 1455)

Württemberg

4 - Aragon
Aragon

5 - Grande Bretagne

Cornwall
- Traité de coopération judiciaire ( 10 juillet 1454 )

Somerset

Sussex
- Traité de coopération judiciaire ( 9 juin 1454 )

Wiltshire
- Traité de coopération judiciaire ( 25 avril 1454 )

Worcestershire

6 – Provinces indépendantes

Bretagne
Traité de non-agression ( 23 août 1454 )

Provence

Savoie

C- Asile

1 - Asile politique (23 novembre 1454)

En ce jour, la Normandie, de par son duc et son conseil, officialise sa réputation de terre d'accueil.

Ainsi, toute personne se sentant menacée pour ses idées, ses prises de position ou sa religion trouvera en notre domaine un havre de paix, où elle pourra s'exprimer et vivre à sa guise, tant qu'elle respectera les lois normandes.

Les conditions, cependant, sont strictes, car notre terre ne saurait devenir le repère de toute la racaille des royaumes d'Occident :

- La personne en question, pour recourir au droit de protection dont elle voudra bénéficier, devra avoir prévenu le conseil, et fait une demande motivée pour demeurer sur notre sol, sans être inquiétée par une possible extradition.
- Elle ne devra être poursuivie pour aucun délit de droit commun (brigandage, spéculation, ...)
- Elle ne devra s'être rendue coupable d'aucun acte de violence (prise de mairie, de château, etc ...), à moins que le conseil de Normandie n'estime ces actes nécessaires au maintien de la liberté et de la justice lors des faits (révoltes contre un maître sanguinaire, un maire affameur, etc ...).
- En cas de trouble à l'ordre public en terre normande, cette personne sera remise à son domaine d'origine, et à ses décideurs.

Après une période probatoire de trois mois, la personne en question, si elle le désire, sera considérée comme normande de droit, son passé oublié, et la possible peine d'exclusion en cas de faute annulée.
Cela s'effectuera par un serment prêté envers la couronne ducale de Normandie, en place publique.

Citation :

Moi, X, me déclare ici, devant vous, fidèle vassal(e) de la couronne de Normandie, de ses lois, et de son suzerain.
J'm'engage à défendre l'esprit normand, et à en protéger le sol, sans autre intérêt que la pérennité de son identité.

Ce jourd'hui, je suis normand(e).
Ce jourd'hui, je suis votre frère (soeur).

A compter de ce jour, je conserve mon histoire dans mon coeur, mais continue de l'écrire en Normandie.