Livre I : Du Duché de Guyenne

LIVRE I : Du Duché de Guyenne

Article I : Nul n'est censé ignorer la loi

Article II : Le Duché de Guyenne est dirigé par un Duc

Article III : Le duc de Guyenne a pour but de faire prospérer le Duché, d’étendre le rayonnement institutionnel, culturel et militaire de Guyenne.

Article IV : Le Blason de Guyenne est de gueules au léopard d'or, armé et lampassé d’azur
Le Duché recognoit le scel à lui baillés par la chambre de sigillographie de la Hérauderie Royale du Royaume de France. Nul autre que le présent scel ne saurait authentifier les actes du Duc.

Article V : Les relations de vassalité entre le duché de Guyenne, ses vassaux, et le Roy, sont définies par l'arrêt de la Hérauderie sur la vassalité du 27 février 1454. Ainsi le Duc de Guyenne, son Conseil et ses sujets recognoissent le Roy de France respectivement comme leur légitime Seigneur et Suzerain.

Article VI : Le Duché recognoit que seule la Loi Royale est supérieure au Grand Coutumier Guyennais. Le Duc recognoit aussi les institutions Royales comme la Pairie, la Cour d’Appel, la Hérauderie et toutes Institutions Royales du Royaumes de France.

Article VII : Le Duché reconnaît être un et indivisible. Son territoire est distribué en paroisses dont les chefs lieux sont ses villages. Ainsi, le Duché de Guyenne recognoit avoir sous sa juridiction, les villes de Bazas, Marmande, Blaye, Montauban, Agen, Cahors et Teste de Bush. En outre, le Duché déclare la ville de Bordeaux comme Capitale Ducale officielle.