Livre III : du duc

Livre III - DU DUC

Article XIX : De la force armée.
Le Duc est chef des armées : il est seul habilité à déclarer la guerre, avec l’approbation du Conseil Ducal ( au moins 9 voix sur 12 ).

Article XX : De la représentation d'Orléans.
Le Duc incarne la souveraineté ducale auprès des autres Duchés et Comtés, institutions cléricales, corporatives et groupements divers.

Article XXI : De l’unité Orléanaise.
Le Duc est garant de la sécurité du peuple, de l’intégrité territoriale du Duché et du respect des traités.

Article XXII : Des pleins pouvoirs.
En temps de guerre ou de crise majeure mettant en péril le bon fonctionnement institutionnel, le Conseil peut accorder les pleins pouvoirs au Duc, à la condition que cela soit fait a la majorité absolue.
Durant l’exécution de cette procédure d’urgence et de sauvergarde, aucun conseiller Ducale ne peut être démis, sauf cas de trahison ou haute trahison.

Article XXIII - I: De la mise à terme des fonctions d’un conseiller.
Le Duc a droit de mettre fin aux fonctions d’un membre du Conseil Ducal par dépôt de démission de la part de ce dernier.
Le Duc à le droit de congédier un des membres du conseil pour absentéisme répété, avec l'accord majoritaire des autres conseillers.

Article XXIII - II : De la mise à terme des fonctions du Duc.

Si l'ensemble du conseil constate un manquement grave de la part du duc ou un danger pour le Duché émanant du Duc, le conseil pourrait voter sa destitution a la majorité absolue.

Article XXIV : De la nomination des ambassadeurs.
Le Duc nomme discrétionnairement les ambassadeurs du Duché à l’étranger. Le Duc peut déléguer ce pouvoir à son Chambellan.

Article XXV :Du droit de contrôle sur les fonctions cléricales.
Le Duc a droit de réclamer le retrait des fonctions d’un clerc auprès des autorités religieuses : sa demande devra être motivée.

Article XXVI : De l'amnistie .
Le Duc a droit d’amnistier .

Article XXVII : De l’anoblissement et des décorations.
Le Duc a droit d’anoblir. Il peut décorer ceux de ses sujets s’étant distingués par leur concours substantiel au développement et à l’épanouissement du Duché.

Article XXVIII : Du bannissement
Le Duc est habilité à ordonner le bannissement d'une personne du Duché, après décision de justice.

Le Duc est habilité à ordonner le bannissement d'une personne du Duché sans jugement si la sécurité du duché est mise en péril.