Forum de la Justice
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Forum de la Justice

Forum de lien pour la Justice sur les rr
 
AccueilRechercherDernières imagesS'enregistrerConnexion
-20%
Le deal à ne pas rater :
-20% Récupérateur à eau mural 300 litres (Anthracite)
79 € 99 €
Voir le deal

 

 Livre I

Aller en bas 
AuteurMessage
Melior

Melior


Nombre de messages : 289
Date d'inscription : 03/07/2007

Livre I Empty
MessageSujet: Livre I   Livre I Icon_minitimeDim 26 Aoû - 11:21

Livre I: Préambules

1.Toute personne se trouvant sur le territoire du Duché de Berry doit respecter les lois royales et berrichonnes et sera poursuivie par le Duché de Berry en cas d'infraction.

2.Nul n'est censé ignorer la Loi

3.Le duché de Berry est régi par le droit coutumier.
Revenir en haut Aller en bas
 
Livre I
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Livre III : du duc
» Livre II
» Livre IV : du conseil

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum de la Justice :: Lois - Traités - Décrets :: Duché du Berry :: Lois-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser