Livre I : du Maine

LIVRE I - DU MAINE

Article I : Du régime institutionnel
Le Comté du Maine est dirigé par le Comte secondé par onze conseillers élus suivant les modalités du Royaume.

Article II : Des fondements
Le Maine est fondé sur les valeurs de Fierté, Justice et Aristotélicisme.

Article III : Des valeurs
Les dirigeants Mainois ont pour objectif de promouvoir la grandeur et la puissance du Maine, de permettre à chacun d'être entendu auprès de l'administration du Comté et d'assurer la prospérité de tous.

Article IV : Du blason et des couleurs du Comté du Maine
D'azur semé de fleurs de lys d'or à la bordure cousue de gueules chargée au canton dextre d'un lion d'argent.

Article V : Du Royaume de France
Le Comté du Maine déclare son allégeance à Sa Majesté le Roy de France et reconnaît ses institutions. Nous sommes partie intégrante du Domaine Royal.

Article VI : De la primauté constitutionnelle
Seule la Loi Royale est supérieure au Grand coutumier Mainois. De la hiérarchie des normes.

Article VI.1 : Du Domaine Royal.

Par ordre décroissant de priorité :

_ Traités Royaux.
_ Lois/Ordonnances/Décrets Royaux.
_ Lois/Ordonnances/Décrets du Domaine Royal.
_ Lois/Ordonnances/Décrets Comtaux.
_ Décrets municipaux.

Article VII : Des privilèges et devoirs nobiliaires
Tout noble à la tête d'un fief résidant en Maine et ayant prêté allégeance au Comte en exercice dispose du droit à se constituer une suite. Il est donc habilité à recruter des hommes d'armes pour assurer sa propre sécurité et la défense de ses terres.

En cas de conflit majeur, sur demande de son suzerain, à savoir le Comte du Maine en exercice, le noble disposant d'une garde personnelle doit commander ses troupes sous les bannières du Comté et prêter main forte à l'Armée régulière du Maine. Si le noble refuse de s'exécuter, il se verra retirer titre et terres et sera jugé pour haute trahison.

Article VIII : De la modification ou de l’abrogation des lois
Pour toute modification ou abrogations des lois présentes, le Comte et son Conseil, légitimement élus, doivent se réunir en congrès.