Livre IV : Des institutions du Duché de Guyenne

LIVRE IV : Des institutions du Duché de Guyenne

Chapitre 1 : De la prévosté

Article I : De la composition de la Prévosté
La Prévosté comprend le Prévost des Maréchaux, les Officiers de Police, dits Lieutenants de Police et les sous-officiers de police, dits Sergents de Police.

Article II : Du rôle de la Prévosté
Les agents de la Prévosté ont pour rôle la sécurité et les enquêtes. Le Prévost, sur le conseil de ses agents, peut demander la mise en garde à vue d'une personne. La Prévosté est chargée de constater les infractions à la Loi Pénale, d'en rassembler les preuves et d'en rechercher les auteurs tant qu'une information n'est pas ouverte. Lorsqu'une information est ouverte, elle exécute les délégations des juridictions d'instruction (Procureur, Juge) et défère à leurs réquisitions. La Prévosté est ainsi chargée de vérifier la qualité et l’authenticité des preuves présentées au Tribunal.

Article III : Des informations aux victimes
Les officiers et gardes de la Prévosté informent par tous moyens les victimes de leurs droits.
Qu’ils peuvent se constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur, en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur.
Si elles souhaitent, se constituer partie civile, assistée d'un avoué qu'elles pourront choisir ou qui, à leur demande, sera désigné par le Juge près la juridiction compétente, les frais étant à la charge des victimes.
Estre aidées par un service relevant d'une ou de plusieurs collectivités publiques ou par une association.
De demander l'assistance d'un Avocat du Barreau Guyennais.

Chapitre 2 : De la chancellerie

Article IV : Du corps diplomatique de Guyenne
Le Corps Diplomatique Guyennais comprend, le Chambellan Guyennais, les vices Chambellans, et les Ambassadeurs. Le Corps Diplomatique du Guyennais est nommé par le Chambellan. Les nominations des Ambassadeurs doivent être ratifiées par le Duc de Guyenne.
Le Chambellan du Duché de Guyenne est le chef de la diplomatie Guyennaise. Il représente de façon diplomatique le Duché de Guyenne, son Duc, son Conseil et le Peuple Guyennais.

Article V : Du devoirs des ambassadeurs
Les Ambassadeurs Guyennais rendent compte de leurs travaux au Chambellan. Ils doivent tenir avec rigueur leurs charges. Afin d’être toujours informé, il est impératif qu’un rapport hebdomadaire soit remis au Chambellan pour chaque Ambassade.

Article VI : Des objectifs du corps Diplomatique de Guyenne
Le Corps Diplomatique Guyennais a pour principaux objectifs d’établir la paix entre le Duché de Guyenne et l’ensemble des provinces de France et des Etats étrangers, de présenter le rayonnement du régime de Guyenne et d’établir des traités bénéfiques pour le Duché de Guyenne et ses alliés.

Chapitre 3 : De l’université de Guyenne

Le rêglement intérieur de l'université de Guyenne est affiché au palais de l'Ombrière, ICI même