Forum de la Justice
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Forum de la Justice

Forum de lien pour la Justice sur les rr
 
AccueilRechercherDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -21%
LEGO® Icons 10329 Les Plantes Miniatures, ...
Voir le deal
39.59 €

 

 Livre V : de la protection de l'intégrité normande

Aller en bas 
AuteurMessage
Melior

Melior


Nombre de messages : 289
Date d'inscription : 03/07/2007

Livre V : de la protection de l'intégrité normande Empty
MessageSujet: Livre V : de la protection de l'intégrité normande   Livre V : de la protection de l'intégrité normande Icon_minitimeMar 10 Juil - 22:02

LIVRE V – DE LA PROTECTION DE L INTEGRITE NORMANDE


A – Protection de l'environnement


1 - Protection des Espèces Menacées (ex loi ducale n°3922)


Article 1.

Lorsque les nécessités de la préservation du " patrimoine biologique normand" justifient la conservation d'espèces animales non domestiques et sujettes à l’influence néfaste de l’homme et plus particulièrement de son vorace appétit, sont interdits :

1° La destruction ou l'enlèvement des œufs ou des sites de nidification, la mutilation, la terrination barbare, la destruction, l’utilisation à des fins culinaires, la capture ou l'enlèvement, " la perturbation intentionnelle ", la naturalisation d'animaux de ces espèces afin qu’ils servent d’ornementations de très mauvais goût, leur détention, leur colportage, leur mise en vente, leur vente ou leur achat.

2° La destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette, le broutage intensif ou l'enlèvement de végétaux ou animaux, ou de toute autre forme nécessaire à ces espèces au cours de leur cycle biologique, ainsi que leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur mise en vente ou leur achat.

3° La destruction, l'altération ou la dégradation du milieu de vie particulier à ces espèces animales ou végétales.

4° En cas d’intérêt scientifique soudain ou d’une passion intense pour l’ornithologie, les autorités administratives normandes elles seules se verront habilitées à fournir des autorisations temporaires exceptionnelles et sous haute surveillance pour l’étude et l’observation à caractère scientifique sans interférences dans le respect du dit-décret.

Article 2.

Afin de ne porter préjudice ni aux milieux naturels ni à la faune et à la flore sauvages, est interdite l'introduction dans le milieu naturel, volontaire, par négligence ou par imprudence :

1° de tout spécimen d'une espèce animale à la fois non indigène au territoire d'introduction et non domestique ;

2° de tout spécimen d'une espèce végétale à la fois non indigène au territoire d'introduction et non cultivée.

3° Dès qu'une infraction est constatée, l'autorité administrative peut procéder à la capture, au prélèvement, à la garde ou à la destruction des spécimens de l'espèce introduite.

Article 3.

Paragraphe exceptionnel adressé au dénommé « Terrineur Fou » ou Cronos de son vrai nom, dans lequel lui est interdit :

1° De s’approcher d’animaux de cette espèce dans un rayon de 100m afin qu’il ne cède pas à ses pulsions meurtrières sociopathes incontrôlables

2° De promouvoir et de faire usage de l’image ou du nom d’animaux de cette espèce à des fins personnelles.

3° De déambuler dans les lieux publics avec une faux dont il a été établi qu’elle a été l’instrument de tant de barbarie et qui inspire crainte et horreur à bon nombre de normands.

4°Il sera autorisé dans certains cas exceptionnels d'abattre des hérons cendrés (régulation de la population, maladie, famine avérée.....) et ils pourront donc être utilisés, si tant est qu’il ne représente pas de danger pour la santé des hommes, à se sustenter. Ces demandes de dérogations seront soumises à une étude rigoureuse des autorités compétentes.

Article 4.

Toute infraction constatée aux dispositions édictées dans les articles précédents est passible de sanctions variant selon la gravité et les circonstances du délit :

1° Sont punies d'une amende de 6 écus et d'un emprisonnement d'une durée maximale de 1 jour ou de l'une de ces deux peines (qui peuvent être réévaluées par la suite) les infractions aux dispositions des articles 1,2 et 3 exceptions faites pour les perturbations intentionnelles et l’usage de l’image et du nom du héron cendré.

2° En cas de récidive, les peines peuvent être portées au double.

3° Les préposés chargés de constater les infractions mentionnées dans les articles 1, 2 et 3 peuvent procéder à la saisie de l'objet de l'infraction ainsi que des instruments et ayant servi à commettre l'infraction
Revenir en haut Aller en bas
Melior

Melior


Nombre de messages : 289
Date d'inscription : 03/07/2007

Livre V : de la protection de l'intégrité normande Empty
MessageSujet: Re: Livre V : de la protection de l'intégrité normande   Livre V : de la protection de l'intégrité normande Icon_minitimeMar 10 Juil - 22:03

B – Traditions Normandes


1 - Dates commémoratives


• 1 février 1453 : Première apparition officielle de la Normandie dans les statuts du royaume (HRP : création de la Normandie).

• 21 février 1453 : Lévan III est à la tête du conseil ducal par auto-proclamation.

• 23 mars 1453 : Election de BJB à la tête du conseil ducal.

• 21 avril 1453 : Election de Phooka à la tête du conseil ducal.

• 13 mai 1453 : Assassinat de Phooka lors de la prise du château de Rouen par Charles-Maurice de Talleyrand (CMdT) et Raoul d'Andresy.

• 18 mai 1453 : Indépendance de la Normandie (la Normandie faisait partie du territoire artésien, et ce jour là Levan III, soutenu par les séparatistes, a fait de la Normandie un territoire indépendant et domaine royal).

• 18 mai 1453 : Thamior obtient la couronne ducale par nomination de Lévan III.

• 22 mai 1453 : Enox0 met les pieds à la mairie d'Avranches pour la première fois. Elle sera élue 6 fois et participera à une prise de mairie pour le bien de la ville.

• 31 mai 1453 : Premier match de soule des royaumes : Fécamp-Honfleur.
Match nul, malgré un but pour Honfleur, suite à une incompréhension généralisée des règles.

• 6 juin 1453 : Election d'Helric à la tête du conseil ducal.

• 13 juin 1453 : la Normandie récupère Dieppe à l'Artois par la signature d'un document.

• 15 juin 1453 : Assassinat de Thamior.

• 9 juillet 1453 : Ruhtra met les pieds à la mairie de Dieppe pour la première fois. Il sera élu 7 fois successivement et participera à deux prises de mairie pour le bien de la ville.

• 5 août 1453 : Election de Sieur à la tête du conseil ducal.

• 4 octobre 1453 : Election d'Amoulesolo à la tête du conseil ducal.

• 3 décembre 1453 : Election d'Enox0 à la tête du conseil ducal.

• 3 février 1454 : Election d'Akane à la tête du conseil ducal.

• 21 février 1454 : Godvador met les pieds à la mairie de Lisieux pour la première fois. Il sera élu 7 fois.

• 4 Avril 1454 : Election de Wakuma à la tête du conseil ducal.

• 9 mai 1454 : Lescure est assassiné en prison.

• 22 mai 1454 : Fin de la guerre avec la Bretagne (campagne d'avril/mai 1454)
Date commémorative marquant la fin de la guerre ayant opposé le Duché de Normandie et l’Alliance du Nord au Duché de Bretagne et ses alliés (22 avril 1454 – 22 mai 1454).

• 3 juin 1454 : Election d’Aegidius à la tête du conseil ducal.

• 5 juillet 1454 : La Normandie récupère Fécamp tombée sous les armes de l'Inquisition.

• 2 août 1454 : Réélection d’Aegidius à la tête du conseil ducal.

• 16 août 1454 : Décès de Wakuma.

• 30 septembre 1454 : Réélection d’Aegidius à la tête du conseil ducal.

• 15 octobre 1454 : La Grande Peste de Rouen est enfin éradiquée après de longues semaines d'atroces souffrances.

• 29 novembre 1454 : Election de Ruhtra à la tête du conseil ducal.

• 2 décembre 1454 : Décès d'Amoulesolo.

• 28 janvier 1455 : Election de Godvador à la tête du conseil ducal.

• 14 février 1455 : Décès de Rohana.
Revenir en haut Aller en bas
Melior

Melior


Nombre de messages : 289
Date d'inscription : 03/07/2007

Livre V : de la protection de l'intégrité normande Empty
MessageSujet: Re: Livre V : de la protection de l'intégrité normande   Livre V : de la protection de l'intégrité normande Icon_minitimeMar 10 Juil - 22:04

2 - Hymne Normand (10 décembre 1454)

C'est dans la taverne que tout commence,
Avec une choppe de calva quoi que t'en penses !

Mais c'est à Bayeux où coule l'Aure
Que l'on découvre mille trésors,
Mais c'est à Lisieux que toutes les roses
Sous vos yeux éblouis éclosent,
Mais à Dieppe parmi les marchands
Hume l'air ça sent le hareng,
Mais c'est à Avranches que chantent les hérons
Et de la terrine nous aurons à foison,
Mais à Fécamp admire la mairie
La coutume ne tombe pas dans l'oubli,
Mais si un jour c'est à Honfleur que tu passes,
Fais attention aux bonnes claquasses,
Reste notre brave capitale de Rouen
Avec ses léopards normands !

Et c'est avec nos amis de l'Artois
Que l'on se défoule tant de fois,
Un petit coup sur la tête d'un breton
Et nous finissons tous en prison.

Mais c'est en Normandie que nous nous trouvons
Belles normandes, fiers normands,

C'est dans la taverne que tout finit
Avec une choppe de calva tout est permis !

Oeuvre de Julik, Baronne d'Etreham
Revenir en haut Aller en bas
Melior

Melior


Nombre de messages : 289
Date d'inscription : 03/07/2007

Livre V : de la protection de l'intégrité normande Empty
MessageSujet: Re: Livre V : de la protection de l'intégrité normande   Livre V : de la protection de l'intégrité normande Icon_minitimeMar 10 Juil - 22:05

C – Culture Normande

1 – Bibliothèque de Normandie (12 novembre 1454)


Le Conseil de Normandie, conscient de l'importance de renforcer l'université normande, et de créer un pôle de culture consultable par tous, même les vagabonds, a décidé ce qui suit :

Nous, duc Aegidius et conseil normand,

Créons la Bibliothèque de Normandie, ensemble de bibliothèques locales, une par cité, qui serviront d'annexes à l'université de Rouen.
Les deux premières parties de ce réseau seront la bibliothèque d'Avranches, entretenue depuis longtemps par dame Julik, ainsi que la bibliothèque Thorina de Bayeux, appelée ainsi en hommage à une normande appréciée de son vivant et honorée dans la mort.
Nous nous appuyons sans réserve sur le travail de Dame Julik et de messire Raoul2caen, effectué en leurs villes respectives, les nommant par la même Conservateurs de Normandie.

Ils auront à charge la mise à jour des fonds informatifs de leur bibliothèque, la mise en valeur de ces trésors, et seront à la disposition du recteur de Normandie pour organiser des lectures spécifiques sur des sujets choisis par le recteur et eux-mêmes, afin de faire connaître le contenu des ouvrages présents dans leurs réserves.

Les conservateurs normands ont possibilité d'engager deux archivistes, qui les aideront dans leur tâche.
Et devront prévenir le conseil avant toute cessation d'activité, le temps de leur trouver un remplaçant.

Ils veilleront également à échanger entre eux les documents présents chez l'un et non chez l'autre, afin que leurs visiteurs aient les mêmes possibilités d'apprentissage.

Bien entendu, nous encourageons vivement les autres villes normandes à se développer en ce sens, et à créer leurs propres bibliothèques, qui rejoindront les deux ci-dessus citées, afin de pérenniser le réseau de culture normande mis ainsi en place.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Livre V : de la protection de l'intégrité normande Empty
MessageSujet: Re: Livre V : de la protection de l'intégrité normande   Livre V : de la protection de l'intégrité normande Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Livre V : de la protection de l'intégrité normande
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Livre III : du duc
» Livre I
» Livre II

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum de la Justice :: Lois - Traités - Décrets :: Duché de Normandie :: Lois-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser