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 Débat: Coutumier ou corpus

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3 participants
AuteurMessage
Roland_Deschain




Nombre de messages : 45
Date d'inscription : 26/02/2008

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MessageSujet: Débat: Coutumier ou corpus   Débat: Coutumier ou corpus Icon_minitimeMar 25 Mar - 22:19

Pour nous détendre et apprendre, je vous propose que nous discutions tous ensemble du grand débat, Mieux vaut il un corpus lourd et complet ou un coutumier simple mais reposant sur le juge et le procureur? A vous?
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Roger39 De Wilgarth

Roger39 De Wilgarth


Nombre de messages : 11
Date d'inscription : 13/03/2008

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MessageSujet: Re: Débat: Coutumier ou corpus   Débat: Coutumier ou corpus Icon_minitimeMar 25 Mar - 23:04

Après cela dépend aussi du bon vouloir du Juge et du Proc, or je pense que l'on ne tombe pas que sur des bons puisque ce sont souvent les oppositions qui sont nommées à la Justice (enfin chez ns ...).

Donc après, le système d'un truc lours et plein et pas mal et cadre bcp mieux les choses.
En effet, un petit texte et hop on en parle plus, les fins esprits trouvent toujours le moyen de contourner et du coup ils ne sont plus hors la loi !
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Thomas de Clérel

Thomas de Clérel


Nombre de messages : 13
Localisation : Bourges
Emploi : Procureur du Berry
Date d'inscription : 22/03/2008

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MessageSujet: Re: Débat: Coutumier ou corpus   Débat: Coutumier ou corpus Icon_minitimeMer 26 Mar - 0:13

Personnellement, et comme bcp de Berrichons, je préfère la coutume. En Berry il y a très peu de loi, aucune loi ne fixe de peine, les poursuites dépendent de l'appréciation souveraine du procureur et les jugements de la souveraine appréciation du juge, qui respecte tout de même la charte du juge. L'avantage de la coutume, c'est là où des codex ne peuvent pas tout prévoir, sont lourd à utiliser, la coutume est bcp plus souple et permet bien plus de chose. Et cela marche très bien, suffit de voir le faible nombre de procès berrichon à la cour d'appel.
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Roland_Deschain




Nombre de messages : 45
Date d'inscription : 26/02/2008

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MessageSujet: Re: Débat: Coutumier ou corpus   Débat: Coutumier ou corpus Icon_minitimeMer 26 Mar - 10:53

Vous me tendez la perche alors je la saisis. Les procès qui passent en appel, sont ils souvent cassé parce que la coutume est peu précise ou non?
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Thomas de Clérel

Thomas de Clérel


Nombre de messages : 13
Localisation : Bourges
Emploi : Procureur du Berry
Date d'inscription : 22/03/2008

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MessageSujet: Re: Débat: Coutumier ou corpus   Débat: Coutumier ou corpus Icon_minitimeMer 26 Mar - 23:19

Faudrait rechercher, mais d'après George le poilu, ex duc du Berry, bâtonier des avocats du Dragon, et actuel juge du Berry, c'est très rarement le cas. Il faudrait regarder à la Cour d'appel.

Les juges respectent scrupuleusement la charte du juge.

Le seul point argument que je vois contre la coutume, c'est son caractère "aléatoire".
Chaque procureur interprète différemment la coutume et pour une même situation où l'accusé avait été inculpé il y a deux mois, vous pouvez ne pas être inculpé par l'actuel procureur pour les mêmes faits. Comme pour les peines, chaque juges aura son interprétation de la coutume et ne condamnera pas à la même peine qu'un autre.
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Roland_Deschain




Nombre de messages : 45
Date d'inscription : 26/02/2008

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MessageSujet: Re: Débat: Coutumier ou corpus   Débat: Coutumier ou corpus Icon_minitimeJeu 27 Mar - 16:31

Donc en fait ce n'est plus la même justice selon un juge de l'un à l'autre...mais c'est un peu aussi le cas avec le corpus, mais surement moins.
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Roger39 De Wilgarth

Roger39 De Wilgarth


Nombre de messages : 11
Date d'inscription : 13/03/2008

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MessageSujet: Re: Débat: Coutumier ou corpus   Débat: Coutumier ou corpus Icon_minitimeVen 28 Mar - 20:09

Je pense que ça dépend aussi pas mal du corps judiciaire (juge et proc').

Chacun est libre de demander et d'appliquer ce que bon lui semble s'il n'y a rien qui définit les peines (ex : Berry).
Enfin du moment que chacun fait con boulot !

Pour revenir à la Cour d'Appel, il y a des chances qu'avec des lois floues, les dossiers ne soient pas acceptés du fait de l'impossibilité de refaire si ou ça.
Sais pas oui il faudrait vérifier !
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MessageSujet: Re: Débat: Coutumier ou corpus   Débat: Coutumier ou corpus Icon_minitime

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